Publications

Publications générales

Brochure trilingue sur l'AATL

Présentation des activités de l'Administration de l'Aménagement du Territoire et du Logement.

L'aménagement du territoire en question

Patrimoine d'ingénierie - 150 ans d'innovations structurales à Bruxelles

En vue des élections régionales de juin 2009, chaque administration du Ministère a réalisé un bilan quinquennal et un mémorandum au Gouvernement. Chaque unité administrative a ainsi produit un document d’une quarantaine de pages respectant une table des matières commune (objectifs, moyens, résultats et perspectives).

Rapports annuels de l'AATL

Rapports de toutes les activités de l'Administration de l'Aménagement du Territoire et du Logement.

Vade-mecum

Commande d'architecture publique à Bruxelles Comment choisir un auteur de projet ? Exemples et bonnes pratiques.

Vade-mecum pour la rédaction d'un rapport d'incidences

Publications sur l'Urbanisme

Feuillet de l'urbanisme - Antennes paraboliques

L’évolution technologique crée de nouveaux modes de communication. Les antennes paraboliques destinées à la réception d’émissions de télévision, à usage privé, en sont un bel exemple. Chacun doit y trouver son compte : le droit à l’information est une chose, la préservation du cadre de vie en est une autre. Pour éviter que nos rues se transforment en forêt d’antennes, des règles urbanistiques sont nécessaires.

Feuillet de l'urbanisme - Arbres à haute tige : planter, élaguer, abattre

Arbres à haute tige : planter, élaguer, abattre Les arbres et les plantations sont les éléments paysagers incontournables des villes et des campagnes. Que ce soit côté jardin ou côté rue, les arbres participent à l’embellissement des quartiers, contribuent à la qualité de l’environnement et jouent un rôle écologique prépondérant. Ainsi, dans le but de préserver le caractère vert des quartiers, le législateur a fixé certaines modalités de gestion des arbres, principalement des arbres à haute tige…

Feuillet de l'urbanisme - Clôtures

Tout propriétaire peut décider de clôturer sa propriété, que ce soit pour une raison de sécurité, de structuration de son terrain ou même esthétique. Cependant, certaines règles doivent être respectées, non seulement selon le statut juridique de la clôture mais également selon les usages et règlements locaux.

Feuillet de l'urbanisme - Diviser un immeuble de logement

Diviser un logement est une situation rencontrée assez fréquemment en Région bruxelloise. En effet, l’évolution de la structure familiale ou encore l’évolution du prix de l’immobilier poussent à la division des logements. Par le passé, les divisions ont trop souvent abouti à de petits logements dépourvus de confort. C’est pourquoi la Région a édicté des règles à suivre et impose l’obtention d’un permis d’urbanisme pour diviser un logement.

Feuillet de l'urbanisme - Enseignes et publicités associées à l'enseigne

Chefs d’entreprise, commerçants, industriels, professions libérales ou autres peuvent souhaiter faire connaître leur activité par le placement d’une enseigne. Faut-il un permis ? Existe-t-il des prescriptions de dimensions, d’aspect, d’emplacement ? Faut-il faire appel à un architecte ? …

Feuillet de l'urbanisme - Fenêtres et châssis

Les fenêtres et châssis sont sources d’air et de lumière, ils contribuent à l’isolation acoustique et thermique de la construction, ils rythment la composition architecturale de la façade, ou encore ils forment l’interface entre l’intérieur et l’extérieur du bâtiment participant ainsi à la vie de la rue. Pour toutes ces raisons, leur aménagement est soumis à diverses règles.

Feuillet de l'urbanisme - Installer son activité professionnelle dans un immeuble de logement

Créer une activité professionnelle dans un local d’habitation, installer un cabinet médical à son domicile ou encore ouvrir un bureau d’assurances dans un immeuble de logement, est possible… à condition de respecter certaines règles…

Feuillet de l'urbanisme - Installer un commerce dans un immeuble de logement

Le commerce de proximité est source d’animation d’un quartier. Il permet de structurer la ville et de fixer l’habitat. Toutefois, ces commerces doivent être compatibles avec l’habitat. C’est pourquoi ouvrir un commerce au rez-de-chaussée d’un immeuble de logement ou encore agrandir un commerce existant est possible, à condition de respecter certaines règles…

Feuillet de l'urbanisme - Intérieurs d'îlot, poumons de la ville

Les intérieurs d’îlot sont les espaces situés derrière les bâtiments. La Région bruxelloise est reconnue pour le caractère vert de ses intérieurs d’îlot. Ils contribuent à la qualité de notre cadre de vie (calme, verdure,…) tout en permettant l’infiltration de l’eau dans le sol et en participant à l’épuration de notre air. Les préserver est un de nos devoirs, mais cela ne veut pas dire que l’on ne peut rien en faire... Des aménagements et des constructions y sont possibles, s’ils respectent certaines règles…

Feuillet de l'urbanisme - Les renseignements urbanistiques

Acheter un bien immobilier est une opération importante dans la vie d’un ménage. Parmi les nombreuses démarches, il est important de ne pas oublier les questions “urbanistiques”. En effet, la réalisation de vos projets, actuels ou futurs, en dépend. C’est pourquoi la Région a mis en place différents moyens pour informer les citoyens.

Feuillet de l'urbanisme - Panneaux capteurs solaires ou photovoltaïques

Tenant compte du contexte environnemental et énergétique actuel, le Gouvernement a voulu favoriser le recours aux installations écologiques telles que les panneaux capteurs solaires ou photovoltaïques. La simplification de la procédure d’octroi des permis d’urbanisme et l’assouplissement des conditions de dispense de permis pour le placement de ce type d’installations a été une priorité du Gouvernement ; priorité qui s’est traduite de façon réglementaire dans la modification de l’arrêté du Gouvernement du 13 novembre 2008 déterminant les actes et travaux dispensés de permis d’urbanisme, de l’avis du fonctionnaire délégué, de la commune ou de la Commission Royale des Monuments et des Sites, de la commission de concertation ainsi que des mesures particulières de publicité ou de l’intervention d’un architecte.

Feuillet de l'urbanisme - Plans et règlements en Région bruxelloise

PRAS, RRU, PPAS, RCU… qu’est-ce qui se cache derrière ces termes techniques ? A quoi ça sert ? Comment savoir rapidement ce qu’il est possible de faire dans un immeuble que je veux acheter ?

Feuillet de l'urbanisme - Rénover ou modifier sa façade

Envie de sabler ou de repeindre votre façade, d'ouvrir un garage ou une vitrine, de changer les châssis, de mettre une nouvelle porte, de placer des volets ou une marquise, de poser une enseigne, de planter une vigne... Certains de ces travaux nécessitent un permis, d'autres pas.

Feuillet de l'urbanisme - Transformer un immeuble pour faire du logement

Transformer en logement des immeubles de bureaux inoccupés apparaît approprié dans un contexte de crise du logement et de lutte contre les immeubles vides. Ainsi, transformer ces immeubles de bureaux en logement ou reconvertir en logements d’anciens bureaux d’un immeuble à appartements est encouragé… à condition de respecter certaines règles...

Feuillet de l'urbanisme - Zones de recul : stationnement interdit !

Depuis le 1er janvier 2000, le Règlement régional d’Urbanisme (RRU) interdit de transformer la zone de recul devant une habitation en espace de stationnement. Seul l’aménagement d’un jardin d’agrément est autorisé.

L'Urbanisme en Région de Bruxelles-Capitale

Après le « guide pratique » sur le permis d’urbanisme en Région bruxelloise, l’AATL publie aujourd’hui un guide visant, de manière pédagogique, à expliquer les missions et les actions quotidiennes de la Direction de l’Urbanisme, souvent méconnues du grand public. Cette brochure indicative vise à diffuser une information de base sur la matière de l’urbanisme.