Listing RCU

Anderlecht

• Règlement communal d’urbanisme  (22 décembre 2016)
• Règlement sur le placement d'antennes paraboliques extérieures
• Autres règlements

Auderghem

• Règlement sur les bâtisses*
• Autres règlements

Berchem-Sainte-Agathe

• Information auprès de l'administration communale

Bruxelles

• Quartier du Solbosch - Règlement concernant les zones de recul et le quartier des villas (PDF-0,03MB) (2 mai 1927)
• Règlement sur les bâtisses (PDF-0,26MB) (3 février 1936).*
• Règlement sur les trottoirs (PDF-0,08MB) (20 décembre 1963)
• Règlement relatif aux jeux de divertissement et spectacles de charme (PDF-0,09MB) (29 avril 1993)
• Règlement relatif aux dispositifs de publicité (PDF-0,96MB) (22 décembre 1994)
• Règlement relatif au placement d'antennes (PDF-0,01MB) (5 mars 1998)
• Règlement relatif à la fermeture des vitrines commerciales (PDF-0,01MB) (23 mars 2000)
• Règlement communal d’urbanisme zoné "Grand-Place, patrimoine UNESCO - Expression commerciale & annexes
• RCUZ Verdun bis - Règlement Communal d’Urbanisme Zoné relatif aux constructions le long de la nouvelle voirie située entre la rue du Biplan et le pont de la rue de Verdun (PDF - 0,46 MB) (21 janvier 2012)
• Autres règlements

Etterbeek

• Information auprès de l'administration communale

Evere

• Règlement communal d'Urbanisme

Forest

• Règlement communal d’urbanisme en matière de gestion des eaux pluviales
• Information auprès de l'administration communale

Ganshoren

• Règlement relatif aux magasins de nuit et bureaux privés pour les télécommunications (10 janvier 2018)
• Information auprès de l'administration communale

Ixelles

• Règlement général sur les bâtisses (9 janvier 1948)*
• Règlement relatif aux magasins de nuit et bureaux privés pour les télécommunications (24 novembre 2016)
• Information auprès de l'administration communale

Jette

• Règlement sur les bâtisses (4 mars 1949)*
• Placement d’antennes paraboliques
• Autres règlements

Koekelberg

• Règlement général sur les bâtisses (27 février 1948)*
• Règlement communal d'urbanisme sur l'ouverture et l'extension de certaines activités commerciales (3 février 2000)
• Règlement relatif aux magasins de nuit et aux bureaux privés pour les télécommunications (22 novembre 2007)
• Règlement communal relatif aux jardinets de façade (17 février 2011)
   

Molenbeek-Saint-Jean

• Règlement communal relatif aux étalages et aux terrasses (PDF) (20 décembre 2007)
• Règlement relatif aux bureaux prives de télécommunication et aux magasins de nuit (20 mai 2010)
• Règlement communal d’urbanisme zoné Place Communale (juin 2016) & annexes
• Autres règlements

Saint-Gilles

• Règlement sur les bâtisses (25 octobre 1906)*
• Règlement communal d’urbanisme zoné « Quartier de l’Hôtel de Ville » (mai 1994)

• Règlement communal d’urbanisme : Terrasses et occupation de l’espace public dans le Quartier Louise
• Autres règlements

Saint-Josse-ten-Noode

• Règlement communal d’urbanisme
• Autres règlements

Schaerbeek

• Règlement communal d'urbanisme (11 juin 2010)
• Règlement communal d’urbanisme zoné – Quartier des Fleurs (27 juin 2012)
• Règlement communal d’urbanisme zoné – Quartier Terdelt et Chomé (27 juin 2012)
• Règlement communal d’urbanisme sur les lieux de prostitution en vitrine (30 novembre 2011)
• Autres règlements

Uccle

• Règlement communal d’urbanisme sur les ouvertures et extensions de certaines activités commerciales (24 juin 1993)
• Règlement communal d’urbanisme relatif aux enseignes commerciales et à la revalorisation des noyaux commerciaux (26 mai 2011)
• Règlement communal d’urbanisme relatif à la gestion des eaux  (25 février 2016) (PDF)
• Autres règlements

Watermael-Boitsfort

• Information auprès de l'administration communale

Woluwe-Saint-Lambert

• Règlement communal d’urbanisme zoné pour l’avenue Georges Henri (21 mai 2012)
• Règlement communal sur les bâtisses  (12/11/1956)
• Autres règlements

• Règlement communal d’urbanisme zoné pour le quartier de l’Europe (22 décembre 2010)
• Autres règlements