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Collège d'urbanisme - Appel à candidatures 1.2 KB 29/09/2023 12:05 Publié
Commission Royale des Monuments et des Sites - Appel à candidatures 1 KB 25/10/2023 11:56 Publié
Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale 1 KB 09/11/2023 12:09 Publié
MyPermit : maintenant disponible dans 11 communes supplémentaires 2.8 KB 21/11/2023 13:50 Publié
CoBAT - Arrêté GRBC relatif aux dates des vacances de Pâques pour l’année scolaire 2023-2024 1 KB 08/04/2024 10:01 Publié
MyPermit : maintenant disponible dans toutes les communes de la Région bruxelloise 2.7 KB 16/04/2024 11:49 Publié
Circulaire de la secrétaire d'état à l’urbanisme et au patrimoine de la région de Bruxelles-Capitale 1 KB 27/06/2024 15:08 Publié
Arrêté CoBAT - GRBC relatif à la communication des dates des vacances d'été pour l'année scolaire 2023- 2024 1 KB 27/06/2024 15:23 Publié
Un manuel dédié aux espaces publics en Région bruxelloise 1 KB 22/07/2024 14:51 Publié
Le nouvel arrêté du Gouvernement de la RBC du 16 mai 2024 relatif aux changements d'utilisation soumis à permis d'urbanisme et son vade-mecum 2.0 KB 03/09/2024 17:44 Publié
Lignes de conduite relatives aux dispositifs de télécommunication placés en façade 1 KB 15/01/2025 11:38 Publié
Prolongation des lignes directrices relatives aux terrasses Horeca dans l’espace public jusqu’au 31 décembre 2025 2.0 KB 20/03/2025 11:16 Publié
Arrêté CoBAT - GRBC relatif aux dates des vacances pour l’année scolaire 2024-2025 1 KB 01/04/2025 11:59 Publié
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