Vous êtes ici : Accueil / Dernières nouvelles

Vues

  • État : Publié

Dernières nouvelles

Aller au niveau supérieur
Tous les 117 éléments dans ce dossier sont sélectionnés. Effacer la sélection
   Titre   Taille   Modifié   État 
Mémorandum – Enjeux stratégiques 2019-2024 1 KB 09/07/2019 09:19 Publié
La présentation PDF sur la réforme du CoBAT est à présent disponible ! 1.6 KB 04/11/2019 16:30 Publié
25.04.19 - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la transmission entre autorités des documents nécessaires à l'instruction des demandes de permis et de certificats organisées par le CoBAT 1.9 KB 23/07/2019 15:37 Publié
25.04.19 - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux enquêtes publiques en matière d’aménagement du territoire, d’urbanisme et d’environnement. 2.6 KB 23/07/2019 15:40 Publié
25.04.19 - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale réglant la forme, la mise à disposition des décisions prises en matière de permis d'urbanisme, de lotir et de certificat d'urbanisme ... 4.0 KB 23/07/2019 15:45 Publié
25.04.19 - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l’arrêté de l’Exécutif de la Région de Bruxelles-Capitale du 29 juin 1992 relatif aux commissions de concertation. 2.7 KB 23/07/2019 15:47 Publié
23.05.2019 - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la réunion de projet. 1.2 KB 23/07/2019 15:49 Publié
25.04.2019 - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la mise en œuvre de la procédure de consultation transfrontière applicable au PRD, au PRAS, aux PAD et aux RRU. 1.9 KB 23/07/2019 15:51 Publié
25.04.2019 - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif au modèle-type de cahier des charges de l’étude d’incidences visé à l’article 175/3 du CoBAT et à l’article 26 de l’Ordonnance du 05/06/1997 relative aux permis d’environnement 3.9 KB 23/07/2019 15:53 Publié
25.04.2019 - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif au comité d’accompagnement visé à l’article 175/4 du CoBAT et à l’article 22 de l’ordonnance du 05/06/1997 relative aux permis d’environnement. 1.4 KB 23/07/2019 15:56 Publié
Sessions d’information à destination du public · Le nouveau CoBAT et ses arrêtés d’exécution 1.6 KB 17/06/2019 13:49 Publié
Ordonnance du 4 avril 2019 modifiant l'ordonnance du 30 novembre 2017 réformant le Code bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT) et l'ordonnance du 5 juin 1997 relative aux permis d'environnement (OPE) et modifiant certaines législations connexes 1.1 KB 20/06/2019 14:05 Publié
Version coordonnée du CoBAT applicable au 20.04.2019 1.6 KB 13/02/2023 14:11 Publié
Modification partielle du Règlement Régional d’Urbanisme 1.1 KB 18/04/2019 16:19 Publié
Entrée en vigueur de la réforme du Code Bruxellois de l’Aménagement du Territoire (CoBAT) et de l’Ordonnance du 5 juin 1997 relative aux Permis d’Environnement (OPE). 1 KB 27/03/2019 14:00 Publié
Subventions pour la promotion de l’utilisation de la voie d’eau 1 KB 19/03/2019 10:40 Publié
Fermeture annuelle 0 KB 21/12/2018 14:59 Publié
ATTENTION, guichets primes ! 1 KB 21/12/2018 14:47 Publié
WELCOME URBAN.BRUSSELS ! 1.7 KB 23/11/2018 15:03 Publié
Attention, nous déménageons ! 1 KB 29/10/2018 15:54 Publié
Montrer tous les éléments

Actions sur le document

Région de Bruxelles-CapitaleCreated and hosted by CIRB-CIBG