-
Le nouvel arrêté du Gouvernement de la RBC du 16 mai 2024 relatif aux changements d'utilisation soumis à permis d'urbanisme et son vade-mecum
-
Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale a récemment adopté un nouvel arrêté relatif aux changements d'utilisation soumis à permis d'urbanisme, conformément à l'article 98, § 1er, 5°, b) du Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT).
Rattaché à
Dernières nouvelles
-
Un manuel dédié aux espaces publics en Région bruxelloise
-
Urban a le plaisir de vous partager le Manuel Espaces Publics, conçu en collaboration avec l’association momentanée entre ORG Urbanism & Architecture et le Bureau Bas Smets, ainsi que tous les acteurs concernés !
Découvrez dès à présent ce document évolutif, qui intègre les différents guides, normes, plans et outils définissant les objectifs régionaux en matière d’aménagement des espaces publics.
Rattaché à
Dernières nouvelles
-
Arrêté CoBAT - GRBC relatif à la communication des dates des vacances d'été pour l'année scolaire 2023- 2024
-
Rattaché à
Dernières nouvelles
-
Circulaire de la secrétaire d'état à l’urbanisme et au patrimoine de la région de Bruxelles-Capitale
-
Circulaire concernant le principe des dispenses de permis d’urbanisme pour le placement de câbles conduites et boites de raccordement lies a un réseau de communication électronique ou numérique
Rattaché à
Dernières nouvelles
-
MyPermit : maintenant disponible dans toutes les communes de la Région bruxelloise
-
Lancé en novembre 2020, le portail MyPermit Urban permet d’introduire et de suivre sa demande de permis d’urbanisme électroniquement.
Rattaché à
Dernières nouvelles
-
CoBAT - Arrêté GRBC relatif aux dates des vacances de Pâques pour l’année scolaire 2023-2024
-
Rattaché à
Dernières nouvelles
-
MyPermit : maintenant disponible dans 11 communes supplémentaires
-
Lancé en novembre 2020, le portail MyPermit Urban permet d’introduire et de suivre sa demande de permis d’urbanisme électroniquement.
Rattaché à
Dernières nouvelles
-
Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale
-
Arrêté du GRBC relatif à la communication des dates des vacances de Noël pour l’année scolaire 2023-2024
Rattaché à
Dernières nouvelles
-
Commission Royale des Monuments et des Sites - Appel à candidatures
-
Appel à candidatures en vue de la présentation d’une liste double de candidats à six mandats vacants.
Rattaché à
Dernières nouvelles
-
Collège d'urbanisme - Appel à candidatures
-
Le Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale présentera prochainement au Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale une liste double de candidats en vue de la désignation de six membres du Collège d'urbanisme, visé à l'article 12 du Code bruxellois de l'aménagement du territoire du 9 avril 2004.
Rattaché à
Dernières nouvelles