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Guide d'aide à la conception d'un bâtiment accessible
Ce « Guide d’aide à la conception d’un bâtiment accessible » a été mené par les 19 associations qui composent le CAWaB - Collectif Accessibilité Wallonie Bruxelles.
Rattaché à Etudes et publications / Publications
Vade-mecum pour la rédaction d'un rapport d'incidences relatif aux modifications/créations d’infrastructures de transport
Rattaché à Permis d'urbanisme / La demande de permis / Evaluation des incidences environnementales
Guide pratique du permis d'urbanisme - édition octobre 2016
Ce Guide pratique de l’urbanisme est une brochure indicative qui a pour but de diffuser une information de base sur la matière de l’urbanisme.
Rattaché à Etudes et publications / Publications
Vade-mecum pour la rédaction d'un rapport d'incidences
Rattaché à Permis d'urbanisme / La demande de permis / Evaluation des incidences environnementales
Feuillet de l'urbanisme - Antennes paraboliques
L’évolution technologique crée de nouveaux modes de communication. Les antennes paraboliques destinées à la réception d’émissions de télévision, à usage privé, en sont un bel exemple. Chacun doit y trouver son compte : le droit à l’information est une chose, la préservation du cadre de vie en est une autre. Pour éviter que nos rues se transforment en forêt d’antennes, des règles urbanistiques sont nécessaires.
Rattaché à Etudes et publications / Publications
Feuillet de l'urbanisme - Arbres à haute tige : planter, élaguer, abattre
Arbres à haute tige : planter, élaguer, abattre Les arbres et les plantations sont les éléments paysagers incontournables des villes et des campagnes. Que ce soit côté jardin ou côté rue, les arbres participent à l’embellissement des quartiers, contribuent à la qualité de l’environnement et jouent un rôle écologique prépondérant. Ainsi, dans le but de préserver le caractère vert des quartiers, le législateur a fixé certaines modalités de gestion des arbres, principalement des arbres à haute tige…
Rattaché à Etudes et publications / Publications
Feuillet de l'urbanisme - Clôtures
Tout propriétaire peut décider de clôturer sa propriété, que ce soit pour une raison de sécurité, de structuration de son terrain ou même esthétique. Cependant, certaines règles doivent être respectées, non seulement selon le statut juridique de la clôture mais également selon les usages et règlements locaux.
Rattaché à Etudes et publications / Publications
Feuillet de l'urbanisme - Diviser un immeuble de logement
Diviser un logement est une situation rencontrée assez fréquemment en Région bruxelloise. En effet, l’évolution de la structure familiale ou encore l’évolution du prix de l’immobilier poussent à la division des logements. Par le passé, les divisions ont trop souvent abouti à de petits logements dépourvus de confort. C’est pourquoi la Région a édicté des règles à suivre et impose l’obtention d’un permis d’urbanisme pour diviser un logement.
Rattaché à Etudes et publications / Publications
Feuillet de l'urbanisme - Enseignes et publicités associées à l'enseigne
Chefs d’entreprise, commerçants, industriels, professions libérales ou autres peuvent souhaiter faire connaître leur activité par le placement d’une enseigne. Faut-il un permis ? Existe-t-il des prescriptions de dimensions, d’aspect, d’emplacement ? Faut-il faire appel à un architecte ? …
Rattaché à Etudes et publications / Publications
Feuillet de l'urbanisme - Installer son activité professionnelle dans un immeuble de logement
Créer une activité professionnelle dans un local d’habitation, installer un cabinet médical à son domicile ou encore ouvrir un bureau d’assurances dans un immeuble de logement, est possible… à condition de respecter certaines règles…
Rattaché à Etudes et publications / Publications
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